Demande d’informations sur le patrimoine archéologique d’un territoire
Cet espace vous permet d'effectuer une demande d’informations sur le patrimoine archéologique d’un territoire et d'y joindre des pièces si nécessaire.
« La carte archéologique nationale, qui s'appuie sur un ensemble de bases de données informatisées en constant enrichissement, rassemble et ordonne pour l’ensemble du territoire national les données archéologiques disponibles. Sa réalisation est une mission que l'État assure avec le concours des établissements publics et celui des collectivités territoriales ayant des activités de recherche. »
Comment soumettre votre demande ?
« La carte archéologique nationale, qui s'appuie sur un ensemble de bases de données informatisées en constant enrichissement, rassemble et ordonne pour l’ensemble du territoire national les données archéologiques disponibles. Sa réalisation est une mission que l'État assure avec le concours des établissements publics et celui des collectivités territoriales ayant des activités de recherche. »
Comment soumettre votre demande ?
- En ligne
- Par voie postale
Vous pouvez également envoyer votre demande par courrier. Vous trouverez les adresses de toutes les DRAC sur la page suivante : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions
A la validation de votre demande en ligne, vous recevrez un accusé
de réception à l'adresse que vous avez renseignée lors de la création
de votre compte. Ce courriel contient toutes les informations relatives
aux suites données à votre démarche.
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