Plan du site
- Accueil
- Liste des démarches
- Appels à projets
- Fiche d'évaluation - Culture et lien social *
- Résidences en milieu scolaire 2022/2023 en Île-de-France *
- Subventions
- Action en faveur de la maîtrise de la langue française *
- Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics *
- Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française *
- Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM *
- Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives *
- Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine *
- Aide à la mise en place d'actions éducatives *
- Aide à la recherche archéologique *
- Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France *
- Aide au portage de la presse *
- Aide aux projets de développement des musées de France *
- Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA) *
- Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement danse *
- Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement musique *
- Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement théâtre, cirque, arts de la rue *
- Appel à projets Eté culturel 2022 *
- Centres chorégraphiques nationaux (CCN) *
- Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN) *
- Centres dramatiques nationaux (CDN) *
- Centres d’art contemporain d’intérêt national *
- Centres nationaux de création musicale (CNCM) *
- Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP) *
- Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales *
- Conservation préventive des documents d'archives *
- Enrichissement de la langue française *
- Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques *
- Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel *
- Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux *
- Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC) *
- Fonds stratégique pour le développement de la presse *
- Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal *
- Les langues dans l'univers numérique *
- Numérisation, restauration et valorisation *
- Observation des pratiques linguistiques *
- Opéras nationaux en région *
- Orchestres nationaux en région *
- Pôles nationaux du cirque (PNC) *
- Présence du français dans la société *
- Promotion du plurilinguisme *
- Résidences en milieu scolaire 2022/2023 en Île-de-France *
- Scènes de musiques actuelles (SMAC) *
- Scènes nationales *
- Sensibilisation aux enjeux linguistiques *
- Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre *
- Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique *
- Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire *
- Soutien aux librairies *
- Soutien aux maisons d'édition *
- Valorisation des langues de France *
- Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national *
- Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial *
- Archéologie
- Agrément d’opérateur en archéologie préventive *
- Aide à la recherche archéologique *
- Autorisation d'opération archéologique programmée *
- Autorisation de recherche archéologique sous-marine *
- Communication d’un rapport d’opération archéologique *
- Déclaration préalable de travaux au titre de l’archéologie préventive *
- Découverte de bien archéologique mobilier ou immobilier *
- Découverte de bien culturel maritime *
- Demande d'informations préalables sur la sensibilité d'un terrain en archéologie préventive *
- Demande d'informations sur l'utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliques *
- Demande d’informations sur le patrimoine archéologique d’un territoire *
- Architecture
- Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine *
- Aide à la mise en place d'actions éducatives *
- Autorisation d'exercer la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers *
- Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques *
- Inscription dans les Écoles nationales supérieures d’architecture « Primo entrant » (autres candidats : étrangers, étudiants ne relevant plus d’APB) *
- Paiement en ligne des frais d’inscription (Taïga) *
- Réalisation en France d'un projet architectural déterminé sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers *
- Réalisation en France d’une prestation de services déterminée sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants UE *
- Reconnaissance des qualifications professionnelles permettant l'exercice de la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants de l'UE *
- Recours à l'encontre des décisions de refus d'inscription ou de radiation du tableau de l'Ordre des architectes *
- Services pédagogiques pour les étudiants des ENSA (Taïga) *
- Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire *
- Archives
- Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives *
- Classement d'archives comme archives historiques *
- Conservation préventive des documents d'archives *
- Numérisation, restauration et valorisation *
- Travaux, déclassement ou destruction d'archives classées comme archives historiques *
- Arts plastiques
- Centres d’art contemporain d’intérêt national *
- Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC) *
- Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre *
- Danse
- Agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques *
- Centres chorégraphiques nationaux (CCN) *
- Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN) *
- Déclaration d'exercice temporaire de la profession de professeur de danse *
- Demande de dispense à l'examen d'aptitude technique de danse *
- Demande de reconnaissance d'équivalence d'unités d'enseignement pour la formation préparatoire au diplôme d'Etat de professeur de danse *
- Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre d'un enseignement de la danse depuis plus de trois ans au 11 juillet 1989 *
- Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre de la renommée particulière ou de l'expérience confirmée en matière d'enseignement de la danse *
- Equivalence au diplôme d'état de professeur de danse *
- Habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse *
- Inscription à la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse *
- Inscription à la formation pédagogique du diplôme d’État de professeur de danse *
- Ouverture, fermeture ou modification d'activité d'un local d'enseignement de la danse *
- Reconnaissance de qualifications professionnelles pour pouvoir exercer la profession de professeur de danse *
- Industries culturelles
- Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics *
- Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales *
- Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique *
- Soutien aux librairies *
- Soutien aux maisons d'édition *
- Langue française et langues de France
- Action en faveur de la maîtrise de la langue française *
- Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française *
- Enrichissement de la langue française *
- Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal *
- Les langues dans l'univers numérique *
- Observation des pratiques linguistiques *
- Présence du français dans la société *
- Promotion du plurilinguisme *
- Sensibilisation aux enjeux linguistiques *
- Valorisation des langues de France *
- Médias
- Aide au portage de la presse *
- Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA) *
- Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel *
- Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux *
- Fonds stratégique pour le développement de la presse *
- Fonds stratégique pour le développement de la presse - demande de paiement *
- Inscription d'une publication de presse *
- Saisine de la Commission paritaire des droits d'auteurs des journalistes *
- Monuments historiques
- Assistance à la maîtrise d'ouvrage de travaux sur immeubles ou objets mobiliers protégés *
- Demande de protection au titre des monuments historiques d'immeubles ou d'objets mobiliers (y compris les orgues) *
- Demande de travaux et de subventions sur monuments historiques (immeubles, objets mobiliers, orgues) *
- Installation de bâches d’échafaudages comportant de l’affichage lors de travaux sur un immeuble classé ou inscrit *
- Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national *
- Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial *
- Musées
- Accès aux œuvres des collections publiques *
- Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM *
- Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France *
- Aide aux projets de développement des musées de France *
- Dation en paiement de droits *
- Revendication d’œuvres des collections publiques par des personnes privées dans le cadre des spoliations sous l'Occupation *
- Politiques transversales
- Demande d'informations sur la circulation de biens culturels - formulaires et contacts *
- Demande d’informations sur l’attribution du label "Jardins remarquables" *
- Pass Culture *
- Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre *
- Propriété littéraire et artistique
- Agrément des agents désignés par les organismes de défense professionnelle ou de gestion collective - L.331-2 et R.331-1 *
- Agrément pour la gestion collective de la rémunération annuelle supplémentaire due aux artistes-interprètes *
- Agrément pour la gestion collective de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque *
- Agrément pour la gestion du droit d'autoriser l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle *
- Agrément pour la gestion du droit de reproduction par reprographie *
- Agrément pour la gestion du droit d’autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement *
- Bénéfice du droit de suite pour les auteurs non ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne *
- Habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur *
- Prorogation des droits lorsque l'auteur, le compositeur ou l'artiste est mort pour la France *
- Transmission des comptes annuels et des projets de modification des statuts ou des règles de perception et de répartition des droits *
- Transmission des projets de statuts et de règlements généraux des sociétés de perception et de répartition des droits *
- Spectacle vivant
- Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement musique *
- Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement théâtre, cirque, arts de la rue *
- Centres dramatiques nationaux (CDN) *
- Centres nationaux de création musicale (CNCM) *
- Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP) *
- Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles) *
- Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs *
- Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi dans l'Espace économique européen (EEE) hors France *
- Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi hors de l'Espace économique européen (EEE) *
- Opéras nationaux en région *
- Orchestres nationaux en région *
- Pôles nationaux du cirque (PNC) *
- Renouvellement de la déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles) *
- Scènes de musiques actuelles (SMAC) *
- Scènes nationales *
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