• Accueil
• Liste des démarches
• Appels à projets
• Appel à projets national Fonds d'encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs (FEIACA) *
• Appel à projets recherche en théâtre, cirque, marionnette, arts de la rue, conte, mime et arts du geste *
• Fiche d'évaluation - Culture et lien social *
• Fiche d'évaluation développement culturel et action territoriale - DRAC IDF *
• Subventions
• Action en faveur de la maîtrise de la langue française *
• Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics *
• Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française *
• Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM *
• Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives *
• Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine *
• Aide à la mise en place d'actions éducatives *
• Aide à la recherche archéologique *
• Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France *
• Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale *
• Aide au portage de la presse *
• Aide aux projets de développement des musées de France *
• Aide aux publications nationales (hors quotidiens) d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires *
• Aide aux quotidiens nationaux d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires *
• Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces *
• Aide individuelle à la création *
• Allocation d'installation d'atelier et achat de matériel *
• Avenant enseignements artistiques 2020-2021 *
• Centres chorégraphiques nationaux (CCN) *
• Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN) *
• Centres dramatiques nationaux (CDN) *
• Centres d’art contemporain d’intérêt national *
• Centres nationaux de création musicale (CNCM) *
• Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP) *
• Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales *
• Conservation préventive des documents d'archives *
• Enrichissement de la langue française *
• Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques *
• Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel *
• Fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité - édition 2021 *
• Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux *
• Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC) *
• Fonds stratégique pour le développement de la presse *
• Formulaire CERFA - Demande de subvention enseignements artistiques 2020/2021 *
• Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal *
• Les langues dans l'univers numérique *
• Numérisation, restauration et valorisation *
• Observation des pratiques linguistiques *
• Opéras nationaux en région *
• Orchestres nationaux en région *
• Pôles nationaux du cirque (PNC) *
• Présence du français dans la société *
• Promotion du plurilinguisme *
• Scènes de musiques actuelles (SMAC) *
• Scènes nationales *
• Sensibilisation aux enjeux linguistiques *
• Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique *
• Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire *
• Soutien aux librairies *
• Soutien aux maisons d'édition *
• Valorisation des langues de France *
• Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national *
• Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial *
• Archéologie
• Agrément d’opérateur en archéologie préventive *
• Aide à la recherche archéologique *
• Autorisation d'opération archéologique programmée *
• Autorisation de recherche archéologique sous-marine *
• Communication d’un rapport d’opération archéologique *
• Déclaration préalable de travaux au titre de l’archéologie préventive *
• Découverte de bien archéologique mobilier ou immobilier *
• Découverte de bien culturel maritime *
• Demande d'informations préalables sur la sensibilité d'un terrain en archéologie préventive *
• Demande d'informations sur l'utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliques *
• Demande d’informations sur le patrimoine archéologique d’un territoire *
• Architecture
• Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine *
• Aide à la mise en place d'actions éducatives *
• Autorisation d'exercer la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers *
• Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques *
• Inscription dans les Écoles nationales supérieures d’architecture « Primo entrant » (autres candidats : étrangers, étudiants ne relevant plus d’APB) *
• Paiement en ligne des frais d’inscription (Taïga) *
• Réalisation en France d'un projet architectural déterminé sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers *
• Réalisation en France d’une prestation de services déterminée sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants UE *
• Reconnaissance des qualifications professionnelles permettant l'exercice de la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants de l'UE *
• Recours à l'encontre des décisions de refus d'inscription ou de radiation du tableau de l'Ordre des architectes *
• Services pédagogiques pour les étudiants des ENSA (Taïga) *
• Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire *
• Archives
• Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives *
• Classement d'archives comme archives historiques *
• Conservation préventive des documents d'archives *
• Numérisation, restauration et valorisation *
• Travaux, déclassement ou destruction d'archives classées comme archives historiques *
• Arts plastiques
• Aide individuelle à la création *
• Allocation d'installation d'atelier et achat de matériel *
• Centres d’art contemporain d’intérêt national *
• Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC) *
• Danse
• Agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques *
• Centres chorégraphiques nationaux (CCN) *
• Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN) *
• Déclaration d'exercice temporaire de la profession de professeur de danse *
• Demande de dispense à l'examen d'aptitude technique de danse *
• Demande de reconnaissance d'équivalence d'unités d'enseignement pour la formation préparatoire au diplôme d'Etat de professeur de danse *
• Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre d'un enseignement de la danse depuis plus de trois ans au 11 juillet 1989 *
• Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre de la renommée particulière ou de l'expérience confirmée en matière d'enseignement de la danse *
• Equivalence au diplôme d'état de professeur de danse *
• Habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse *
• Inscription à la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse *
• Inscription à la formation pédagogique du diplôme d’État de professeur de danse *
• Ouverture, fermeture ou modification d'activité d'un local d'enseignement de la danse *
• Reconnaissance de qualifications professionnelles pour pouvoir exercer la profession de professeur de danse *
• Industries culturelles
• Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics *
• Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales *
• Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique *
• Soutien aux librairies *
• Soutien aux maisons d'édition *
• Langue française et langues de France
• Action en faveur de la maîtrise de la langue française *
• Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française *
• Enrichissement de la langue française *
• Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal *
• Les langues dans l'univers numérique *
• Observation des pratiques linguistiques *
• Présence du français dans la société *
• Promotion du plurilinguisme *
• Sensibilisation aux enjeux linguistiques *
• Valorisation des langues de France *
• Médias
• Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale *
• Aide au portage de la presse *
• Aide aux publications nationales (hors quotidiens) d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires *
• Aide aux quotidiens nationaux d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires *
• Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces *
• Demande d'agrément d'agence de presse *
• Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel *
• Fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité - édition 2021 *
• Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux *
• Fonds stratégique pour le développement de la presse *
• Fonds stratégique pour le développement de la presse - demande de paiement *
• Inscription d'une publication de presse *
• Reconnaissance d'un service de presse en ligne *
• Saisine de la Commission paritaire des droits d'auteurs des journalistes *
• Monuments historiques
• Assistance à la maîtrise d'ouvrage de travaux sur immeubles ou objets mobiliers protégés *
• Demande de protection au titre des monuments historiques d'immeubles ou d'objets mobiliers (y compris les orgues) *
• Demande de travaux et de subventions sur monuments historiques (immeubles, objets mobiliers, orgues) *
• Installation de bâches d’échafaudages comportant de l’affichage lors de travaux sur un immeuble classé ou inscrit *
• Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national *
• Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial *
• Musées
• Accès aux œuvres des collections publiques *
• Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM *
• Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France *
• Aide aux projets de développement des musées de France *
• Dation en paiement de droits *
• Revendication d’œuvres des collections publiques par des personnes privées dans le cadre des spoliations sous l'Occupation *
• Politiques transversales
• Demande d'informations sur la circulation de biens culturels - formulaires et contacts *
• Demande d’informations sur l’attribution du label "Jardins remarquables" *
• Pass Culture *
• Signaler une œuvre réalisée dans le cadre du programme "1 immeuble, 1 œuvre" *
• Propriété littéraire et artistique
• Agrément des agents désignés par les organismes de défense professionnelle ou de gestion collective - L.331-2 et R.331-1 *
• Agrément pour la gestion collective de la rémunération annuelle supplémentaire due aux artistes-interprètes *
• Agrément pour la gestion collective de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque *
• Agrément pour la gestion du droit d'autoriser l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle *
• Agrément pour la gestion du droit de reproduction par reprographie *
• Agrément pour la gestion du droit d’autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement *
• Bénéfice du droit de suite pour les auteurs non ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne *
• Habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur *
• Prorogation des droits lorsque l'auteur, le compositeur ou l'artiste est mort pour la France *
• Transmission des comptes annuels et des projets de modification des statuts ou des règles de perception et de répartition des droits *
• Transmission des projets de statuts et de règlements généraux des sociétés de perception et de répartition des droits *
• Spectacle vivant
• Centres dramatiques nationaux (CDN) *
• Centres nationaux de création musicale (CNCM) *
• Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP) *
• Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles) *
• Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs *
• Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi dans l'Espace économique européen (EEE) hors France *
• Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi hors de l'Espace économique européen (EEE) *
• Opéras nationaux en région *
• Orchestres nationaux en région *
• Pôles nationaux du cirque (PNC) *
• Renouvellement de la déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles) *
• Scènes de musiques actuelles (SMAC) *
• Scènes nationales *
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