Un site du ministère de la Culture
Aller au contenu principal
Aller au menu principal
Afficher le pied de page
Se connecter
Accueil
Faire une démarche
Appels à projets
Subventions
Archéologie
Architecture
Archives
Arts plastiques
Danse
Industries culturelles
Langue française et langues de France
Médias
Monuments historiques
Musées
Politiques transversales
Propriété littéraire et artistique
Spectacle vivant
Accueil
Faire une démarche
Appels à projets
Subventions
Archéologie
Architecture
Archives
Arts plastiques
Danse
Industries culturelles
Langue française et langues de France
Médias
Monuments historiques
Musées
Politiques transversales
Propriété littéraire et artistique
Spectacle vivant
Se connecter
Plan du site
Accueil
Liste des démarches
Appels à projets
Fiche d'évaluation - Culture et lien social
*
Résidences en milieu scolaire 2022/2023 en Île-de-France
*
Subventions
Action en faveur de la maîtrise de la langue française
*
Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics
*
Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française
*
Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM
*
Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives
*
Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine
*
Aide à la mise en place d'actions éducatives
*
Aide à la recherche archéologique
*
Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France
*
Aide au portage de la presse
*
Aide aux projets de développement des musées de France
*
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA)
*
Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement danse
*
Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement musique
*
Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement théâtre, cirque, arts de la rue
*
Appel à projets Eté culturel 2022
*
Centres chorégraphiques nationaux (CCN)
*
Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN)
*
Centres dramatiques nationaux (CDN)
*
Centres d’art contemporain d’intérêt national
*
Centres nationaux de création musicale (CNCM)
*
Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP)
*
Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales
*
Conservation préventive des documents d'archives
*
Enrichissement de la langue française
*
Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques
*
Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel
*
Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux
*
Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC)
*
Fonds stratégique pour le développement de la presse
*
Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal
*
Les langues dans l'univers numérique
*
Numérisation, restauration et valorisation
*
Observation des pratiques linguistiques
*
Opéras nationaux en région
*
Orchestres nationaux en région
*
Pôles nationaux du cirque (PNC)
*
Présence du français dans la société
*
Promotion du plurilinguisme
*
Résidences en milieu scolaire 2022/2023 en Île-de-France
*
Scènes de musiques actuelles (SMAC)
*
Scènes nationales
*
Sensibilisation aux enjeux linguistiques
*
Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre
*
Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique
*
Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire
*
Soutien aux librairies
*
Soutien aux maisons d'édition
*
Valorisation des langues de France
*
Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national
*
Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial
*
Archéologie
Agrément d’opérateur en archéologie préventive
*
Aide à la recherche archéologique
*
Autorisation d'opération archéologique programmée
*
Autorisation de recherche archéologique sous-marine
*
Communication d’un rapport d’opération archéologique
*
Déclaration préalable de travaux au titre de l’archéologie préventive
*
Découverte de bien archéologique mobilier ou immobilier
*
Découverte de bien culturel maritime
*
Demande d'informations préalables sur la sensibilité d'un terrain en archéologie préventive
*
Demande d'informations sur l'utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliques
*
Demande d’informations sur le patrimoine archéologique d’un territoire
*
Architecture
Aide à la diffusion de l'architecture contemporaine
*
Aide à la mise en place d'actions éducatives
*
Autorisation d'exercer la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers
*
Etudes dans les secteurs non protégés au titre des monuments historiques
*
Inscription dans les Écoles nationales supérieures d’architecture « Primo entrant » (autres candidats : étrangers, étudiants ne relevant plus d’APB)
*
Paiement en ligne des frais d’inscription (Taïga)
*
Réalisation en France d'un projet architectural déterminé sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants étrangers
*
Réalisation en France d’une prestation de services déterminée sans inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants UE
*
Reconnaissance des qualifications professionnelles permettant l'exercice de la profession d'architecte en France avec une inscription au tableau de l'Ordre des architectes - ressortissants de l'UE
*
Recours à l'encontre des décisions de refus d'inscription ou de radiation du tableau de l'Ordre des architectes
*
Services pédagogiques pour les étudiants des ENSA (Taïga)
*
Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d'histoire
*
Archives
Aide à l'enrichissement des collections des services d'archives
*
Classement d'archives comme archives historiques
*
Conservation préventive des documents d'archives
*
Numérisation, restauration et valorisation
*
Travaux, déclassement ou destruction d'archives classées comme archives historiques
*
Arts plastiques
Centres d’art contemporain d’intérêt national
*
Fonds régionaux d’art contemporain (FRAC)
*
Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre
*
Danse
Agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques
*
Centres chorégraphiques nationaux (CCN)
*
Centres de développement chorégraphique nationaux (CDCN)
*
Déclaration d'exercice temporaire de la profession de professeur de danse
*
Demande de dispense à l'examen d'aptitude technique de danse
*
Demande de reconnaissance d'équivalence d'unités d'enseignement pour la formation préparatoire au diplôme d'Etat de professeur de danse
*
Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre d'un enseignement de la danse depuis plus de trois ans au 11 juillet 1989
*
Dispense au diplôme d'Etat de professeur de danse au titre de la renommée particulière ou de l'expérience confirmée en matière d'enseignement de la danse
*
Equivalence au diplôme d'état de professeur de danse
*
Habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse
*
Inscription à la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse
*
Inscription à la formation pédagogique du diplôme d’État de professeur de danse
*
Ouverture, fermeture ou modification d'activité d'un local d'enseignement de la danse
*
Reconnaissance de qualifications professionnelles pour pouvoir exercer la profession de professeur de danse
*
Industries culturelles
Actions de développement de la lecture en faveur de tous les publics
*
Conservation et valorisation du patrimoine écrit des bibliothèques territoriales
*
Soutien au cinéma et à la protection du patrimoine cinématographique
*
Soutien aux librairies
*
Soutien aux maisons d'édition
*
Langue française et langues de France
Action en faveur de la maîtrise de la langue française
*
Agrément en application de la loi du 4 août 1994 : les associations agréées de défense de la langue française
*
Enrichissement de la langue française
*
Le français dans la communauté scientifique - Le Fonds Pascal
*
Les langues dans l'univers numérique
*
Observation des pratiques linguistiques
*
Présence du français dans la société
*
Promotion du plurilinguisme
*
Sensibilisation aux enjeux linguistiques
*
Valorisation des langues de France
*
Médias
Aide au portage de la presse
*
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d'information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA)
*
Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER) - annuel
*
Fonds d’indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux
*
Fonds stratégique pour le développement de la presse
*
Fonds stratégique pour le développement de la presse - demande de paiement
*
Inscription d'une publication de presse
*
Saisine de la Commission paritaire des droits d'auteurs des journalistes
*
Monuments historiques
Assistance à la maîtrise d'ouvrage de travaux sur immeubles ou objets mobiliers protégés
*
Demande de protection au titre des monuments historiques d'immeubles ou d'objets mobiliers (y compris les orgues)
*
Demande de travaux et de subventions sur monuments historiques (immeubles, objets mobiliers, orgues)
*
Installation de bâches d’échafaudages comportant de l’affichage lors de travaux sur un immeuble classé ou inscrit
*
Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement national
*
Valorisation et sauvegarde du patrimoine monumental à rayonnement territorial
*
Musées
Accès aux œuvres des collections publiques
*
Aide à l'enrichissement des collections des musées de France - FRAM
*
Aide à la restauration, à la conservation préventive des collections des musées de France
*
Aide aux projets de développement des musées de France
*
Dation en paiement de droits
*
Revendication d’œuvres des collections publiques par des personnes privées dans le cadre des spoliations sous l'Occupation
*
Politiques transversales
Demande d'informations sur la circulation de biens culturels - formulaires et contacts
*
Demande d’informations sur l’attribution du label "Jardins remarquables"
*
Pass Culture
*
Signaler une œuvre installée dans le cadre de la charte 1 immeuble, 1 œuvre
*
Propriété littéraire et artistique
Agrément des agents désignés par les organismes de défense professionnelle ou de gestion collective - L.331-2 et R.331-1
*
Agrément pour la gestion collective de la rémunération annuelle supplémentaire due aux artistes-interprètes
*
Agrément pour la gestion collective de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque
*
Agrément pour la gestion du droit d'autoriser l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
*
Agrément pour la gestion du droit de reproduction par reprographie
*
Agrément pour la gestion du droit d’autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement
*
Bénéfice du droit de suite pour les auteurs non ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne
*
Habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur
*
Prorogation des droits lorsque l'auteur, le compositeur ou l'artiste est mort pour la France
*
Transmission des comptes annuels et des projets de modification des statuts ou des règles de perception et de répartition des droits
*
Transmission des projets de statuts et de règlements généraux des sociétés de perception et de répartition des droits
*
Spectacle vivant
Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement musique
*
Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) - Conventionnement théâtre, cirque, arts de la rue
*
Centres dramatiques nationaux (CDN)
*
Centres nationaux de création musicale (CNCM)
*
Centres nationaux des arts de la rue et de l’espace public (CNAREP)
*
Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles)
*
Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs
*
Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi dans l'Espace économique européen (EEE) hors France
*
Information de prestation de service en France d'un entrepreneur de spectacles vivants établi hors de l'Espace économique européen (EEE)
*
Opéras nationaux en région
*
Orchestres nationaux en région
*
Pôles nationaux du cirque (PNC)
*
Renouvellement de la déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l'obtention d'une licence d'entrepreneur de spectacles)
*
Scènes de musiques actuelles (SMAC)
*
Scènes nationales
*
Mes notifications
*
Mes demandes
*
Mes brouillons
*
Mon Compte
*
Modifier mon mot de passe
*
Modifier mon courriel
*
Mes connexions
*
Mes relations
*
Préférences messages
*
Mes archives
*
Porte-documents
*
Mentions légales
CGU
Plan du site
Foire Aux Questions
Accessibilité
Contact
Authentification
Créer un compte
* Requiert une authentification